Dernière mise à jour : 09/07/2025

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1. Informations Générales

• Entreprise : Francium Digital
• Adresse : Strasbourg, Alsace, France
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2. Objet des Conditions

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3. Conditions d’Utilisation

• Accès au Site : L’accès au site est réservé aux utilisateurs qui acceptent de se conformer aux présentes conditions. Nous nous réservons le droit de refuser l’accès à tout utilisateur en cas de non-respect des conditions.
• Création de Compte : Pour certaines fonctionnalités, vous devrez créer un compte. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos informations de connexion et de toutes les activités effectuées sous votre compte.
• Utilisation Acceptable : Vous vous engagez à utiliser le site et ses services uniquement à des fins légales et conformément aux présentes conditions.

4. Propriété Intellectuelle

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6. Politique de Confidentialité et Cookies

• Politique de Confidentialité : La collecte et l’utilisation de vos données personnelles sont régies par notre Politique de Confidentialité que nous vous encourageons à consulter.
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7. Responsabilités et Limitations

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• Clause de Non-Responsabilité : Nous ne sommes pas responsables des sites tiers accessibles par des liens sur notre site. Leur contenu et leur politique de confidentialité sont sous la responsabilité des propriétaires de ces sites.

8. Modifications et Résiliation

• Modifications des CGU : Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions Générales d’Utilisation à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site.
• Résiliation du Compte : Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte si vous ne respectez pas les présentes conditions.

9. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents de Strasbourg.

10. Dispositions Diverses

• Dispositions Générales : Si une disposition des présentes conditions est jugée invalide, cela n’affectera pas la validité des autres dispositions. Aucune renonciation à une violation des conditions ne sera considérée comme une renonciation à toute violation ultérieure.

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